Mentions légales

1. Informations générales

Le présent site internet est édité par :

APOS Group SRL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL)
Siège social : [Adresse complète – rue, numéro, code postal, ville, Belgique]
Numéro d’entreprise (BCE) : [0XXX.XXX.XXX]
Numéro de TVA : BE [0XXX.XXX.XXX]
RPM : [Tribunal de l’entreprise compétent – ex : Nivelles]
Email : [info@apos-group.be]
Téléphone : [+32 XX XX XX XX]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
[Nom du gérant ou administrateur]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
[Adresse complète de l’hébergeur]
[Téléphone ou site web de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, graphismes, icônes, structure, code, etc.) est la propriété exclusive de APOS Group SRL, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Responsabilité

APOS Group SRL s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.

L’utilisation du site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.

6. Protection des données

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège social de APOS Group SRL seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 2026